Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVONIA
QUALIGAZ

Numéro de dépôt :
4382944
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
EVONIA de QUALIGAZ

Présentation de la marque EVONIA

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par QUALIGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est QUALIGAZ domicilié(e) 131-135 avenue Jean Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EVONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVONIA arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

QUALIGAZ a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ PRO , EVONIA DIAGNOSTIC & FORMATION MULTI-ENERGIES , QUALIB.B.C. , QUALIGAZ , QUALIBE.Pos


QUALIGAZ - 131-135 avenue Jean Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Cabinet NETTER, Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 13 décembre 2017 - Retrait partiel n°713082 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Logiciels dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments, applications logicielles informatiques dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments, applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments, publications électroniques téléchargeables dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments, bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments ;

Conseil et informations commerciaux pour l'aide au diagnostic d'installations fonctionnant au gaz, le contrôle de ces installations et de consommation d'énergie, de systèmes photovoltaïques ; conseils et informations commerciaux en matière de rénovation et d'optimisation des installations intérieures de gaz, de systèmes photovoltaïques ; conseils et informations commerciaux en matière de respect de la réglementation des installations fonctionnant au gaz ;

Conseil en construction, conseil en construction dans le domaine énergétique ; conseil en matière d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments collectifs ou individuels ; conseil en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'installations fonctionnant au gaz, de systèmes photovoltaïques ; mise à disposition d'informations en matière d'entretien, de réparation et de rénovation de bâtiments collectifs ou individuels, d'installations fonctionnant au gaz, de systèmes photovoltaïques ;

Formation notamment formation dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ; organisation d'événements, de séminaires, de colloques, d¿ateliers de formation, de forums de discussion dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ; publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine du gaz, des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, du diagnostic de performance énergétique, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ;

Réalisation d'audits, d'études techniques et d'expertises dans le domaine des installations fonctionnant au gaz, de l'écologie, de l'habitat, de la consommation d'énergie, du rendement énergétique, de la production d'énergie, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ; service de diagnostic, diagnostic gaz ; service de contrôle qualité, de conformité et d'expertise d'installations fonctionnant au gaz, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ; contrôle technique d'installations fonctionnant au gaz à l'intérieur de bâtiments collectifs ou individuels ; contrôle technique des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques ;

Consultation en matière de sécurité des installations fonctionnant au gaz, des systèmes de chauffage et des systèmes photovoltaïques.